Par besoin de sécurité, toute personne ou entrepreneur contracte, au cours de son existence plusieurs assurances. Comme l’épée de Damoclès, les risques reliés au hasard ou à l’infortune nous guettent et peuvent entraîner des conséquences financières désastreuses voire même fatales.  Ces conséquences peuvent être éliminées par l’assurance.  Pour s’assurer d’une bonne couverture, l’assureur doit être en mesure d’évaluer le risque à couvrir et à assumer.

toute vérité est-elle bonne à dire ?

Lors de la conclusion du contrat d’assurance, le preneur est tenu de déclarer toutes les circonstances connues qui sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l’établissement de la prime, l’appréciation du risque ou la décision de l’accepter .  Le preneur doit donc fournir les réponses conformes à la vérité et doit même, en l’absence de toute question, déclarer tout évènement ou fait pertinent au risque.  L’omission de déclarer tout fait pertinent peut entraîner des conséquences civiles.   Les déclarations dont il est questions portent sur l’objet lui-même soit par exemple l’immeuble en matière d’assurance-incendie ainsi que tout élément pertinent relié à la personnalité du preneur ou de l’assuré tels ses antécédents judiciaires pour incendie criminelle ou encore son insolvabilité.   En fait, toute omission de nature à influencer le risque d’entraîner tout comme une fausse déclaration, la nullité de du contrat et l’absence d’indemnisation.

Par la suite, l’assuré est tenu de déclarer promptement à l’assureur tout changement de circonstances qui change la nature du risque couvert ou qui n’est plus conforme aux déclarations initiales.  Il ne suffit qu’à penser au changement d’usage d’une résidence pour fins d’habitation  (dépendance utilisée à titre d’atelier de mécanique) ou encore l’abandon d’un immeuble.  Le défaut de déclarer tout fait ou circonstance de nature à aggraver le risque pourra entraînera la réduction de l’indemnité ou dans certains cas la résiliation du contrat.

En effet, lorsqu’un risque couvert est aggravé sans voir été dénoncé à l’assureur, cette aggravation pourra être considéré comme étant une exclusion de couverture d’assurance plutôt qu’une aggravation. Si par exemple un immeuble loué pour fins résidentielles est utilisé pour fins commerciales, le risque n’est plus le même et pourra être considéré comme étant exclu de la police initiale.  L’assureur pourrait alors être justifié de nier toute couverture en cas de sinistre.

Comme tout contrat, le contrat d’assurance suppose un accord éclairé des deux parties contractantes mais impose en plus, un très haut degré de bonne foi de la part du preneur assuré.